La notion d'activité de recherche est principalement décrite dans un Manuel de l'OCDE appelé Manuel de Frascati.

Le dispostif fiscal français de Crédit Impôt Recherche s'inspire largement de ce standard mais s'en écarte sur certains aspects.
Trois types de processus de recherche ont été definis:

• La recherche fondamentale.
• La recherche appliquée.
• Le développement experimental.

La majeure partie des travaux menés par les entreprises françaises concernées par le CIR se classent dans la catégorie du développement expérimental. 
 

Le projet a t-il généré de réelles difficultés techniques nécessitant le déploiement de moyens de R&D, et notamment de personnel qualifié ?

Le déroulement du projet a t-il présenté des ruptures et des aléas qui n'étaient pas attendus ?

A l'issue des travaux, une amélioration substantielle par rapport à l'état de l'art considéré au démarrage du projet a t-elle été obtenue ?.

Etiez vous certains d'obtenir des résultats au démarrage du projet ?

Les résultats sont-ils brevetables ?

Dans le domaine des activités de développement logiciel

Les limites de l'éligibilité des activités de développement de nouveaux logiciels ont été clarifiées par de nombreuses jurisprudences. Le logiciel développé doit, avant toute chose, proposer une amélioration substantielle par rapport aux outils existants.

Concernant ces développements informatiques sont donc éligibles au titre du Crédit Impôt Recherche:

• L'étude préalable des fonctionnalités du logiciel.
• L'analyse fonctionnelle ou la conception générale de l'application développée.
• L'analyse detaillée (ou organique).
• Les temps dédiés à la programmation de la nouvelle application.
• Les tests et jeux d'essais.

Doivent être systématiquement exclus des temps ventilés sur le CIR les aspects  suivants :

• La documentation du logiciel.
• Les temps de formation d'utlisateurs.
• La maintenance du logiciel.

Dans le domaine de l'automobile

Les travaux et développements expérimentaux qui ont conduit  à la création du système dit "Airbag" possèdaient très certainement des parties et temps éligibles.

Par contre les développements spécifiques liés à la déclinaison sur un Airbag passager ne peuvent être pris en compte car ils découlent  à priori dans leur ensemble de la simple utilisation de techniques existantes.